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Marques déposées par Mustapha MAZOUZ
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D LA MAISON DE LA DATTE 1891
Marque expirée - Marque en non vigueur

D LA MAISON DE LA DATTE 1891
Mustapha MAZOUZ

Numéro de dépôt :
3630720
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
D LA MAISON DE LA DATTE 1891 de Mustapha MAZOUZ

Présentation de la marque D LA MAISON DE LA DATTE 1891

Déposée le 18 février 2009 par Mustapha MAZOUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D LA MAISON DE LA DATTE 1891 »

Le déposant est Mustapha MAZOUZ domicilié(e) 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mustapha MAZOUZ domicilié(e) 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D LA MAISON DE LA DATTE 1891 est expirée depuis le 18 février 2019.

Mustapha MAZOUZ a également déposé les autres marques suivantes : sushi halal , BIO FRUIT HALLAL , bio desert , cosmetic halal , LE MAGAZINE… DE LA DATTE , BIO HALLAL , BIO CHOCOLAT HALLAL , BIO DATTE


Mustapha MAZOUZ - 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


Mustapha MAZOUZ - 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.